Convention Copibec
Aux fins d’enseignement et de recherche, les membres du personnel des universités sont autorisés à reproduire ou numériser 15% du total des pages d’un livre ou la totalité d’un chapitre n’excédant pas 20% d’un livre.
Malgré ces limites, il leur est permis de reproduire la totalité d’un article de journal ou de périodique.

Déclaration des droits d’auteurs

Formulaire pour livres

Sigle du cours et section(s)
Titre du cours
Chargé(e) de cours
Session	20

*TOUS LES CHAMPS SONT OBLIGATOIRES*

ISBN (10 ou 13 chiffres)
Titre du livre
Auteur du livre
Éditeur
Pays
Nombre de pages du livre

Chapitre complet (si oui, cochez)	Reproduire de la page à	Nbre de pages
à reproduire

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